Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMINESSANCE
SCEA HENRI FABRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3752446
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2020
FEMINESSANCE de HENRI FABRE

Présentation de la marque FEMINESSANCE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2010 par HENRI FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEMINESSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est HENRI FABRETODO domicilié(e) 0 QUARTIER CONDORCET - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 844 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA HENRI FABRE domicilié(e) 0 QUARTIER CONDORCET - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

La marque FEMINESSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMINESSANCE est expirée depuis le 8 juillet 2020.

HENRI FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL PETILLANT , DOMAINE DES DEUX SOEURS , RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL , LA TOUR DU LION , DOMAINE DE L AUMERADE , DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL , DOMAINE TOUR SAINT MICHEL


SCEA HENRI FABRE, SCEA - 0 QUARTIER CONDORCET - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 349844183


SCEA HENRI FABRE - 0 QUARTIER CONDORCET - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Vins.